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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Laurent Lafon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 658 rectifié.
L’amendement n° 1120, présenté par Mme Estrosi Sassone, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéas 56 et 76, premières phrases Supprimer le mot : anonyme La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1120.
L’amendement n° 78 rectifié bis, présenté par MM. Lefèvre, Brisson, Vogel, Paccaud et de Nicolaÿ, Mme Deromedi, M. Longuet, Mme Garriaud-Maylam, MM. Rapin et Meurant, Mmes Lherbier et Bories, MM. Milon et Pemezec et Mmes Malet et Gruny, est ainsi libellé : Alinéas 63 à 69 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Antoine Lefèvre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Lefèvre, l’amendement n° 78 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 78 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 813 rectifié, présenté par MM. Pemezec, Panunzi et Henno, Mme Deromedi, M. Guerriau, Mme Eustache-Brinio, MM. Vaspart, Guené, Lafon, H. Leroy, Charon, Lefèvre et Rapin et Mme Garriaud-Maylam, est ainsi libellé : Alinéa 73 Supprimer le mot : majoritaires La parole est à M. P...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 813 rectifié.
L’amendement n° 1121, présenté par Mme Estrosi Sassone, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 76, première phrase Remplacer les mots : Lorsqu’un organisme mentionné à l’article L. 411-2 par les mots : Lorsqu’une société d’économie mixte agréée en application de l’article L. 481-1 La parole est à Mme ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1121.
Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 166, présenté par Mme Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 85 Remplacer l’année : par l’année : La parole est à Mme Michelle Gréaume.
L’amendement n° 102 rectifié bis, présenté par Mme Lavarde, MM. Marseille, Pemezec, Courtial, Laugier et Janssens, Mme Garriaud-Maylam, MM. Husson, Bonnecarrère, Brisson, de Nicolaÿ, Le Nay, Poniatowski et Dufaut, Mme Billon, MM. Longuet, Maurey et Bazin, Mme Joissains, MM. Bascher, Morisset et de Legge, Mme Goy-Chavent, MM. H. Leroy, Pa...
L’amendement n° 102 rectifié bis est retiré. Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 79 rectifié bis est présenté par MM. Lefèvre, Brisson, Vogel, Paccaud et de Nicolaÿ, Mme Deromedi, M. Longuet, Mme Garriaud-Maylam, MM. Poniatowski, Rapin et Meurant, Mmes Lherbier et Bories, MM. Milon et Pemezec et Mmes ...
