Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
L’amendement n° 70 rectifié, présenté par Mmes Assassi et Benbassa, M. Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay et Gontard, Mme Gréaume, MM. P. Laurent et Ouzoulias, Mme Prunaud et MM. Savoldelli et Watrin et les membres du, est ainsi libellé : Alinéa 27, dernière phrase Remplacer le mot : quarante-cinq par le mot : trente-deux L...
Quel est l’avis de la commission sur ces sept amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission des lois.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 424.
Je mets aux voix l’amendement n° 277 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 279 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 406 rectifié.
Arrêtez ! C’est le b.a.-ba du fonctionnement de notre assemblée !
Je mets aux voix l’amendement n° 280 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 455 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 70 rectifié.
Sans vouloir allonger les débats, je veux répondre à Mme de la Gontrie. Nous avons l’habitude de la gestion d’un groupe ! Nous sommes aguerris !
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les amendements n° 71 et 278 rectifié bis sont identiques. L’amendement n° 71 est présenté par Mmes Assassi, Benbassa et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 278 rectifié bis est présenté par M. Leconte, ...
Ne nous donnez pas de leçons ! Cela fait quelques années que je suis au Sénat. Je me rappelle que vous étiez dans la même situation, il y a quelque temps.
