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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour présenter l’amendement n° 278 rectifié bis.
Vous n’arriviez pas du tout à mobiliser. Vous demandiez scrutin public sur scrutin public et nous n’en faisions pas toute une histoire, comme vous aujourd’hui. Vous nous demandez si nous sommes certains d’être suivis par l’ensemble de nos collègues lors des scrutins publics. Eh bien, oui ! Oui, madame de la Gontrie, nous le savons, …
L’amendement n° 467, présenté par M. Ravier, n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les deux amendements identiques ?
Mme Catherine Troendlé. … parce que notre groupe est organisé de ce point de vue. Nous savons pour qui nous votons. Nous savons aussi quelles personnes souhaitent s’abstenir. Tout cela, c’est une organisation bien rodée. Dans quelques années, quand vous aurez un petit peu plus d’expérience, vous comprendrez comment fonctionne le Sénat !
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Voilà !
Je mets aux voix les amendements identiques n° 71 et 278 rectifié bis.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les amendements n° 281 rectifié bis et 565 rectifié sont identiques. L’amendement n° 281 rectifié bis est présenté par M. Leconte, Mme de la Gontrie, MM. Marie, Sueur, Durain et Fichet, Mme Harribey, MM. Kanner, Kerrouche et Assouline, Mme Blondin, MM....
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour présenter l’amendement n° 565 rectifié.
L’amendement n° 142 rectifié bis, présenté par MM. H. Leroy et Meurant, Mme Lherbier, MM. Leleux, Paccaud, Charon, Paul, Cardoux et Laménie, Mme Imbert, MM. Sido, Bonhomme, Daubresse, Revet et Danesi, Mme Bories, MM. Ginesta et Gremillet et Mmes Lassarade et Eustache-Brinio, est ainsi libellé : Alinéa 28 Remplacer cet alinéa par trois ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 142 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 281 rectifié bis et 565 rectifié.
L’amendement n° 569, présenté par M. Buffet, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : …° À la dernière phrase du premier alinéa de l’article L. 555-1, les mots : « quarante-huit heures » sont remplacés par les mots : « cinq jours ». La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 569.
Je mets aux voix l’article 16, modifié.
La parole est à M. Xavier Iacovelli.
