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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 293 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° 108 rectifié.
La parole est à M. Roger Karoutchi.
Mes chers collègues, je vous rappelle que ce genre d’intervention doit normalement se faire en fin de séance. À titre exceptionnel, j’ai souhaité qu’elle puisse avoir lieu le plus rapidement possible. TITRE III ACCOMPAGNER EFFICACEMENT L’INTÉGRATION ET L’ACCUEIL DES ÉTRANGERS EN SITUATION RÉGULIÈRE Chapitre Ier Dispositions en faveur de l’a...
L’amendement n° 367 rectifié bis, présenté par M. Leconte, Mme de la Gontrie, MM. Marie, Sueur, Durain et Fichet, Mme Harribey, MM. Kanner, Kerrouche et Assouline, Mme Blondin, MM. Devinaz et Iacovelli, Mmes Lepage, S. Robert et Rossignol, MM. Temal et Jacques Bigot, Mmes G. Jourda, Taillé-Polian, Meunier et les membres du groupe sociali...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 367 rectifié bis.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, sur l’article.
L’amendement n° 540 rectifié, présenté par Mme Laborde, M. Arnell, Mmes M. Carrère et Costes, MM. Artano, A. Bertrand, Castelli, Collin, Corbisez et Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gabouty, Gold, Guérini et Guillaume, Mmes Guillotin et Jouve et MM. Labbé, Menonville, Requier et Vall, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer un alinéa ainsi r...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Arnell, l’amendement n° 540 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 540 rectifié est retiré. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 476, présenté par M. Ravier, n’est pas soutenu. L’amendement n° 390 rectifié, présenté par MM. Retailleau, Allizard, Babary et Bazin, Mme A.M. Bertrand, MM. Bizet, Bonhomme, Bonne, Bouchet et J.M. Boyer, Mme Bruguière, MM. Calvet et Cardoux, Mme Chai...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je mets aux voix l’amendement n° 390 rectifié.
