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L’amendement n° 89, présenté par M. Capus et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, n’est pas soutenu. L’amendement n° 541 rectifié, présenté par MM. Collin et Arnell, Mmes M. Carrère et Costes, MM. Artano, A. Bertrand, Castelli, Corbisez, Dantec, Gabouty, Gold, Guérini et Guillaume, Mmes Guillotin et Jouve, M. Lab...
Il a raison !
Très bien ! Chapitre Ier Les procédures de non-admission
Mais nous, nous sommes bien là ! Ayez du respect pour ceux qui sont présents !
Mais oui !
Bien sûr !
Ce n’est pas une explication de vote !
Très bien !
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 14 juin 2018 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à M. Bernard Jomier, auteur de la question n° 315, adressée à Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour répondre à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Laure Darcos, auteur de la question n° 329, adressée à Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées.
La parole est à Mme Laure Darcos, pour répondre à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Josiane Costes, auteur de la question n° 272, adressée à Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées.
La parole est à Mme Josiane Costes, pour répondre à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Nadia Sollogoub, auteur de la question n° 287, adressée à Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.