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La parole est à M. Patrice Joly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne Chain-Larché, pour explication de vote.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sonia de la Provôté, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 48 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 5, modifié.
Chapitre III Réduire le coût des normes en centre-ville
La parole est à M. Fabien Gay, sur l’article.
L’amendement n° 20 rectifié ter, présenté par Mme Férat, M. Bonnecarrère, Mme Goy-Chavent, MM. Kern et Henno, Mmes N. Goulet et Loisier, M. Canevet, Mmes Vullien et Doineau, MM. Savary, L. Hervé et Détraigne, Mme Gatel, M. Delcros, Mme Morin-Desailly, M. Leleux et Mme de la Provôté, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un parag...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Leleux, pour explication de vote.
La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 20 rectifié ter.
Je mets aux voix l’article 6, modifié.
La parole est à M. Max Brisson, sur l’article.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, sur l’article.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, sur l’article.