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La parole est à M. Martial Bourquin, sur l’article.
La parole est à Mme Sylvie Robert, sur l’article.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission de la culture.
Il faut conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, sur l’article.
Mes chers collègues, certains d’entre vous m’ont fait part de leur souhait de poursuivre la discussion au cours d’une séance tardive. Il nous reste 23 amendements à examiner, et je ne puis prolonger la séance au-delà de vingt et une heures. Il vous faudrait donc faire preuve de beaucoup de discipline. Je vous propose de poursuivre la discussio...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission de la culture.
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
L’amendement n° 2 rectifié est retiré. L’amendement n° 1 rectifié, présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Antiste et Assouline, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner, Manable, Roux, Sueur, Iacovelli, P. Joly, Fichet et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2, seconde phrase Après le mot :...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1 rectifié.
L’amendement n° 3 rectifié, présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Antiste et Assouline, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner, Manable, Roux, Sueur, Iacovelli, P. Joly, Fichet et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer les mots : ou des sites patrimoniaux remarquables par les ...
Quel est l’avis de la commission ?