Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission de la culture.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 3 rectifié.
L’amendement n° 42, présenté par M. Malhuret et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : En cas de refus, l’architecte, la commune et le représentant de l’État dans le département soumettent, dans les six mois, aux ministres chargés de l’urbanism...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 42.
Je mets aux voix l’article 7, modifié.
Chapitre IV Encourager la modernisation du commerce de détail
Essayez de suivre au mieux, mon cher collègue, et levez bien le bras pour que je puisse vous repérer.
C’est entendu, j’irai moins vite à l’avenir, mon cher collègue.
L’amendement n° 14 rectifié, présenté par Mmes L. Darcos et Dumas, MM. Dallier, Leleux, Hugonet, Mouiller, Buffet, Lafon, Perrin et Raison, Mmes Imbert, de la Provôté et Micouleau, MM. de Nicolaÿ, Retailleau et Vogel, Mme Eustache-Brinio, MM. Husson et Paccaud, Mme de Cidrac, MM. Reichardt, Meurant, Saury et Milon, Mmes Gruny et Lanfranchi Dorg...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
