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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
L’amendement n° 143 rectifié quinquies, présenté par Mmes Lienemann et Meunier, MM. Tourenne et M. Bourquin, Mme Préville, MM. Duran et Todeschini, Mmes G. Jourda et Monier et M. Tissot, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Sont aussi consultées dans les mêmes conditions les associations d’u...
L’amendement n° 202, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Madrelle, Mmes Préville et Tocqueville, MM. Daudigny, Tissot et M. Bourquin, Mmes de la Gontrie et Lienemann, MM. Cabanel, Montaugé, Durain et Kerrouche, Mmes Meunier et Lubin, MM. Courteau, Kanner et ...
L’amendement n° 176 rectifié, présenté par MM. Longeot et Gremillet, est ainsi libellé : Alinéa 7 Rédiger ainsi le début de cet alinéa : L’État, ainsi que les régions, départements et communes concernés par la modification de la consistance d’un service librement organisé par une entreprise ferroviaire assuré dans leur ressort territorial, s...
L’amendement n° 203 rectifié, présenté par M. Jacquin, Mme Préville, MM. Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Madrelle, Mme Tocqueville, MM. Daudigny, Tissot et M. Bourquin, Mmes de la Gontrie et Lienemann, MM. Cabanel, Montaugé, Durain et Kerrouche, Mmes Meunier et Lubin, MM. Courtea...
L’amendement n° 134 rectifié bis, présenté par MM. Longeot, Delcros et Gremillet, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer les mots : des conditions fixées par les mots : un délai raisonnable fixé La parole est à M. Jean-François Longeot.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 110.
Je mets aux voix l’amendement n° 188 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 143 rectifié quinquies.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote sur l’amendement n° 202.
L’amendement n° 202 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 176 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° 203 rectifié n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 134 rectifié bis.
La parole est à Mme Angèle Préville.
L’amendement n° 191 rectifié, présenté par MM. Dantec, Léonhardt, Corbisez, Gold, A. Bertrand, Castelli et Collin, Mmes Costes et N. Delattre, M. Gabouty, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et MM. Requier et Vall, n’est pas soutenu. L’amendement n° 204, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 204.
L’amendement n° 205, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Madrelle, Mmes Préville et Tocqueville, MM. Daudigny, Tissot et M. Bourquin, Mmes de la Gontrie et Lienemann, MM. Cabanel, Montaugé, Durain et Kerrouche, Mmes Meunier et Lubin, MM. Courteau, Kanner et ...
Quel est l’avis de la commission ?
