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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 108, présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 6 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Éliane Assassi.
L’amendement n° 20 rectifié quater, présenté par MM. Malhuret, Fouché et Laménie, Mme Goy-Chavent, MM. Piednoir, Babary et Kern, Mme Bruguière, MM. L. Hervé et Gremillet, Mme Garriaud-Maylam et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : jour, insérer les mots : in...
L’amendement n° 122 rectifié bis, présenté par MM. Longeot et Gremillet, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : jour, insérer les mots : ainsi que les plans de maintenance actualisés La parole est à M. Jean-François Longeot.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote sur l’amendement n° 108.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 108.
Monsieur Laménie, l’amendement n° 20 rectifié quater est-il maintenu ?
L’amendement n° 20 rectifié quater est retiré. Monsieur Longeot, l’amendement n° 122 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 122 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 162, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer le mot : concernant par les mots : notamment en ce qui concerne La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 162.
Je mets aux voix l’article 3, modifié.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 67, présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 4, première phrase Après le mot : usagers insérer les mots : , et notamment de représentants d’associations...
L’amendement n° 5 rectifié octies, présenté par MM. Malhuret, Fouché et Laménie, Mme Goy-Chavent, MM. Piednoir, Babary, Kern, Longeot et Moga, Mmes C. Fournier, Keller et Bruguière, MM. L. Hervé et Gremillet, Mmes Bories et Garriaud-Maylam, MM. Dennemont, Delcros, Savin et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoire...
L’amendement n° 6 rectifié octies, présenté par MM. Malhuret, Fouché et Laménie, Mme Goy-Chavent, MM. Piednoir et Babary, Mmes C. Fournier, Keller et Bruguière, MM. L. Hervé et Gremillet, Mmes Bories et Garriaud-Maylam, MM. Dennemont, Delcros, Savin et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, est ainsi libellé ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Fabienne Keller, pour explication de vote.
