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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
L’amendement n° 109, présenté par M. Todeschini, Mme Conway-Mouret, MM. Kanner, Boutant et Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 1 Après le mot : constant insérer les mots : et hors dépenses liées au service n...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Todeschini, l’amendement n° 109 est-il maintenu ?
L’amendement n° 109 est retiré. L’amendement n° 110, présenté par M. Vaugrenard, Mme Conway-Mouret, MM. Kanner, Boutant et Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Todeschini, Vallini et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau : (En milliar...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Vaugrenard, l’amendement n° 110 est-il maintenu ?
L’amendement n° 110 est retiré. Je mets aux voix l’article 3.
La parole est à M. Bernard Cazeau, sur l’article.
La parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz, sur l’article.
La parole est à M. Cédric Perrin, sur l’article.
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, sur l’article.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 64 rectifié, présenté par Mmes Prunaud, Assassi et Benbassa, M. Bocquet, Mmes Cohen et Cukierman, MM. Foucaud, Gay et Gontard, Mme Gréaume et MM. P. Laurent, Ouzoulias, Savoldelli et Watrin est ainsi libellé : Alinéas 1 à 3 Supprimer ces alinéas. ...
Veuillez conclure, mon cher collègue !
L’amendement n° 132, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, première phrase Après le mot : nets, insérer les mots : hors titre 5, La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 133, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, deuxième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 32, présenté par Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 3, troisième phrase Remplacer les mots : maintenu au profit du budget des armées par les mots : provisionné au bénéfice du programme 552 « Dépenses accidentelles et imprévisibles » de la mission « C...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
