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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’article 4 bis.
L’amendement n° 111 rectifié, présenté par M. Devinaz, Mme Conway-Mouret, MM. Kanner et Boutant, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Todeschini, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Total 2019-2023 Total 2019-2025 Augmentation nette des effectifs La parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 111 rectifié.
Je mets aux voix l’article 5.
L’amendement n° 34, présenté par Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 1, première phrase Remplacer les mots : avant la fin de l’année 2021 par les mots : dans le dernier semestre de l’année 2022 La parole est à Mme Christine Prunaud.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Prunaud, l’amendement n° 34 est-il maintenu ?
L’amendement n° 34 est retiré. L’amendement n° 112, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Kanner, Boutant et Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Todeschini, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : En 2021, e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Conway-Mouret, l’amendement n° 112 est-il maintenu ?
L’amendement n° 112 est retiré. L’amendement n° 5 rectifié bis, présenté par MM. Danesi et Babary, Mmes Bonfanti-Dossat et Bories, MM. Bouchet, Brisson et Cuypers, Mme Deroche, MM. B. Fournier, Grand et Courtial, Mme Imbert, MM. Kennel, Paccaud, Panunzi, Pierre, Revet et Poniatowski, Mme Lamure, MM. Gremillet et Laménie, Mme Lherbier et...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 5 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 6, modifié.
