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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 87.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 12. L’amendement n° 3 rectifié, présenté par Mme Vermeillet, MM. Luche, Louault, Henno, Canevet, Cigolotti, Delahaye et Longeot, Mmes Goy-Chavent, Gatel et Loisier et MM. Moga et Maurey, est ainsi libellé : Après l’article 12 Insérer un arti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Vermeillet, l’amendement n° 3 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 3 rectifié est retiré.
L’amendement n° 6 rectifié ter, présenté par Mmes Morhet-Richaud et Garriaud-Maylam, MM. D. Laurent, Pierre, Raison et Lefèvre, Mmes Lassarade, Puissat et Micouleau, MM. Joyandet, Vogel, Cuypers, Bouchet, Laménie, Husson et B. Fournier, Mme Deromedi, MM. Revet et Bonhomme, Mme Imbert, MM. Charon et Bansard, Mmes Bories, Gruny et Bonfanti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Morhet-Richaud, l’amendement n° 6 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 6 rectifié ter est retiré.
Réunion du 22 mai 2018 à 14h30 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025, Article 14 bis
L’amendement n° 13, présenté par MM. Cazeau et Rambaud, Mme Schillinger et M. Yung, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Au troisième alinéa de l’article L. 4123-8 du code de la défense, les mots : « de l’intéressé » sont remplacés par les mots : «, des orientations sexuelles de l’intéressé, ou de son appartenance à une association...
Réunion du 22 mai 2018 à 14h30 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025, Article 14 bis
Il faut conclure, mon cher collègue !
Réunion du 22 mai 2018 à 14h30 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025, Article 14 bis
Quel est l’avis de la commission ?
Réunion du 22 mai 2018 à 14h30 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025, Article 14 bis
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 22 mai 2018 à 14h30 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025, Article 14 bis
Monsieur Cazeau, l’amendement n° 13 est-il maintenu ?
Réunion du 22 mai 2018 à 14h30 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025, Article 14 bis
L’amendement n° 13 est retiré. Je mets aux voix l’article 14 bis.
L’amendement n° 70 rectifié bis, présenté par Mme Imbert, MM. Grosdidier, D. Laurent, Bouchet, Husson et Cornu, Mmes Garriaud-Maylam, Micouleau et Deromedi, MM. Gilles, Pillet, Paccaud et Vaspart, Mme Morhet-Richaud, M. Revet, Mmes Renaud-Garabedian et Bruguière, M. Brisson, Mmes Bonfanti-Dossat, Bories, Gruny et Puissat, MM. Lefèvre et ...
