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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Anne Chain-Larché, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Joyandet, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l’amendement n° I-554.
En conséquence, l’article 25 bis est supprimé. D. – Autres dispositions
L’amendement n° I-110, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer le taux : par le taux : La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° I-110 est retiré. L’amendement n° I-247, présenté par MM. Bocquet, Watrin, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 18 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 19 Remplacer le taux : par le taux : III. – Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-247.
L’amendement n° I-600, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 19 Après les mots : missions mentionnées rédiger ainsi la fin de cet alinéa : au 7° de l’article L. 225-1-1 du code de la sécurité sociale. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-600.
