Interventions de Catherine Troendle

La parole est à Mme Lana Tetuanui, pour explication de vote.

La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.

La parole est à M. le secrétaire d’État.

Je mets aux voix l’amendement n° I-231.

Je mets aux voix l’amendement n° I-232.

Je mets aux voix l’amendement n° I-233.

Je mets aux voix l’amendement n° I-239.

Je mets aux voix l’amendement n° I-577.

Je mets aux voix les amendements identiques n° I-535 et I-576.

Je mets aux voix l’amendement n° I-418.

Je mets aux voix l’amendement n° I-419.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.

L'amendement n° I-336 rectifié bis, présenté par MM. Jomier, Cabanel, Courteau, Féraud, Iacovelli, Jacquin, Tissot et Tourenne et Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Tocqueville, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Taux d’émission de dioxyde de carbone

Tarif de la taxe

Motorisations Essence Motorisations Diesel Taux ≤ 119 Taux ≤ 99 181 ≤ taux 165 ≤ taux La parole est à M. Bernard Jomier.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° I-335 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° I-336 rectifié bis.

Je mets aux voix l’article 24.