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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Il faut vraiment conclure !
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux, afin de vous permettre, conformément à l’usage, de rejoindre M. le président du Sénat et les membres du bureau en haut de l’escalier d’honneur, où va se dérouler la cérémonie d’hommage aux sénateurs et fonctionnaires du Sénat morts pour la France. La séance reprendra à l’issue de cette ...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion de la motion n° 54 tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que celle-ci a été présentée, au nom du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, par M. Pierre Savoldelli. Personne ne demande la parole contre la motion ?… Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thierry Carcenac, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 54, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Emmanuel Capus.
La parole est à M. Stéphane Ravier.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
La parole est à M. Didier Rambaud.
La parole est à M. Jean-François Rapin.
La parole est à M. Vincent Delahaye.
La parole est à M. Jean-François Husson.
La parole est à M. Yves Daudigny.
Avant de vous donner la parole, monsieur le ministre, je rappelle que je devrai suspendre la séance au plus tard à treize heures trente, afin que nous reprenions nos travaux à quinze heures précises, pour les questions d’actualité au Gouvernement. Vous avez la parole, monsieur le ministre.
La discussion générale est close.
Je n’ai été saisie d’aucune observation sur les conclusions de la conférence des présidents. Elles sont adoptées. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 26 octobre 2017 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancienne collègue Nelly Olin, qui fut sénateur du Val-d’Oise de 1995 à 2004.
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale des projets, plans et programmes, et n° 2016-1060 du 3 août 2016 por...
