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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Jean Louis Masson, sur l’article.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, sur l’article.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Nous reprenons la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la discussion de la proposition de loi tendant à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d’accueil des gens du voyage, présentée par M. Jean-Claude Carle et plusieurs de ses collègues, en examen conjoint avec la proposition de loi v...
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 14 rectifié bis, présenté par M. Collombat, Mme Assassi, M. Bocquet, Mme Cohen, M. P. Laurent, Mme Cukierman, M. Foucaud, Mme Prunaud, MM. Watrin, Gay et Ouzoulias, Mme Gréaume, MM. Savoldelli et Gontard et Mme Benbassa, est ainsi libellé : Al...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 21 est présenté par MM. Fichet, Leconte et Sueur, Mmes Harribey et G. Jourda, MM. Kanner et Kerrouche, Mme Rossignol, M. J. Bigot, Mme Cartron, M. Courteau, Mme Lubin, M. Durain et les membres du groupe socialiste et républicain. L'amendement n° 28 est présenté par le Gouvernement...
La parole est à Mme la ministre, pour présenter l’amendement n° 28.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 14 rectifié bis ?
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 14 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 21 et 28.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 1 rectifié bis, présenté par Mme Estrosi Sassone, MM. Carle, Retailleau, Mouiller et Pillet, Mmes Primas, Bonfanti-Dossat et M. Mercier, MM. Longuet et Reichardt, Mme Deroche, M. J.M. Boyer, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Cuypers, Bouchet, Duf...
L'amendement n° 5 rectifié, présenté par MM. Pellevat et D. Laurent, Mme Troendlé, M. Dufaut, Mme Lamure, M. Reichardt, Mme Canayer, M. de Legge, Mme Garriaud-Maylam, MM. Lefèvre et Huré, Mme de Cidrac, M. Grand, Mme Imbert, M. Cambon, Mme Thomas, MM. Milon et Longuet et Mme Chain-Larché, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragr...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
