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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Cyril Pellevat.
L’amendement n° 5 rectifié est retiré. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 22 est présenté par MM. Fichet, Leconte et Sueur, Mmes Harribey et G. Jourda, MM. Kanner et Kerrouche, Mme Rossignol, M. J. Bigot, Mme Cartron, M. Courteau, Mme Lubin, M. Durain et les membres du groupe socialiste et républicain. L’amendement n° 29 est présenté par le Gouvernement...
La parole est à Mme la ministre, pour présenter l’amendement n° 29.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 22 et 29.
L'amendement n° 15 rectifié ter, présenté par M. Collombat, Mme Assassi, M. Bocquet, Mme Cohen, M. P. Laurent, Mme Cukierman, M. Foucaud, Mme Prunaud, MM. Watrin, Gay et Ouzoulias, Mme Gréaume, MM. Savoldelli et Gontard et Mme Benbassa, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Supprimer les mots : et les mots : « selon un calendrier détermin...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 15 rectifié ter.
Je mets aux voix l'article 2.
L’amendement n° 3 rectifié, présenté par MM. Médevielle, Longeot, Cigolotti et Delcros, Mmes Loisier et Vermeillet, M. Moga, Mmes Vullien et de la Provôté, MM. Laugier, Canevet et Kern, Mmes Billon, Gatel, Goy-Chavent, Sollogoub et Micouleau et M. Chatillon, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Tout station...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Médevielle, l’amendement est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
