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Oui, monsieur le président. Quoi qu'il en soit, je voterai l’amendement n° 20, dont la portée est plus large.
Il est retiré, monsieur le président, car il est satisfait par les amendements n° 17 et 18 de la commission.
Il s’agit d’un amendement de coordination avec l’amendement n° 9 que je maintiens par cohérence intellectuelle. La même cohérence de la part du Gouvernement et de la commission aboutira, je pense, à ce qu’il connaisse le même sort !
Il est maintenu, monsieur le président.
Même si elle part d’un sentiment juste et louable, cette proposition d’amendement, qui vise à protéger les ayants droit, peut être dangereuse dans la mesure où elle leur donne un pouvoir qu’ils n’ont pas à avoir : celui de juger publiquement une œuvre. Ce n’est pas à la loi de se prononcer sur la manière de régler les problèmes familiaux, si d...
Cet amendement, important pour les bibliothèques, me tient à cœur. Il a recueilli un large consensus lors des travaux de la commission, qui a émis un avis favorable ce matin. En réalité, nous souhaitons instituer des garanties pour cette rencontre entre les lecteurs et les éditeurs, à l’époque où le numérique prend de plus en plus de place, san...
Nous souhaitons nous assurer que, s'agissant de l’édition numérique, l’auteur pourra bien bénéficier, dans le cas de la perception des droits par une société collective, du droit de retrait prévu par l’article L. 121-4 du code de la propriété intellectuelle pour l’édition papier.
L’objectif est effectivement d’inscrire dans le code de la propriété intellectuelle la définition des œuvres orphelines pour que leur spécificité puisse être intégrée dans la réflexion. Mme Gillot ayant défendu cet amendement, je ne reviens pas sur le fond.
Je partage la position du rapporteur que le groupe CRC soutiendra. Nous sommes très attentifs au contenu de cette loi de finances rectificative. La rigueur est toujours à destination des mêmes et la justice sociale est une valeur à défendre.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dans le cadre de l’analyse des crédits du programme 131, la commission de la culture a souhaité rendre un avis sur les arts visuels, qui se rattachent à l’action n° 2, Soutien à la création, à la production et à la diffusion des arts plastiques, dont les précédents rapports ont d...
Eh oui !
C’est irrespectueux !
Il faut respecter les femmes et les hommes qui travaillent !
On verra quand on évoquera le budget de l’Opéra national de Lyon !
Ces propos sont honteux !
Bravo !
La présentation de ce projet de budget est apparemment censée démontrer, malgré la faiblesse des crédits, l’importance que le Gouvernement accorde à la culture. Mais la crise et la rigueur budgétaire servent d’arguments pour justifier toutes les démissions dans ce domaine. Au nom de la réduction des déficits publics engagée pour contenter les ...
On leur a demandé ! C’est vous qui seriez surpris si vous les entendiez !
Et l’école de Saint-Étienne ?