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Le sujet de notre colloque devrait donc pouvoir être, je pense que nous serons tous d'accord : « l'engagement citoyen des femmes », avec un éclairage sur leur participation à la vie associative. Mais nous consacrerons une autre manifestation, peut-être au cours de la prochaine session, au thème « Femmes et guerre », qui demeure extrêmement impo...

Dans ma lettre du mois de juin, j'évoquais aussi pour notre programme de travail le thème « Femmes et voitures ». Cela peut sembler anecdotique, mais pas seulement, car ce rapport serait l'occasion de réfléchir à des sujets plus techniques et structurants comme l'accès des jeunes filles au permis de conduire. Le sexisme au volant serait aussi, ...

Les femmes ne sont plus mises à l'écart de l'industrie automobile et le marketing est aujourd'hui conçu en tenant compte de cette clientèle. C'est un acquis positif, incontestablement.

Corinne Bouchoux a par ailleurs proposé le thème des enfants à l'identité sexuelle non déterminée. C'est un vrai sujet de société, qui rejoint la question des stéréotypes, dont la délégation peut tout-à-fait s'emparer. Nous pourrions prévoir une table ronde sur ce sujet, suivie d'un rapport présentant un état des lieux du problème et faisant le...

J'imagine que l'environnement familial se trouve très démuni face à ces questions extrêmement compliquées.

Il faudrait aussi que tous les professionnels qui se trouvent en contact avec des enfants dont l'identité sexuelle est indéterminée sachent quels sites officiels consulter pour obtenir l'information nécessaire et avoir la meilleure réaction possible. Une autre thématique avait été suggérée l'année dernière dans le prolongement de notre travail...

J'en viens à un dernier sujet dont m'a fait part notre collègue Annick Billon, retenue ce matin par une autre obligation : les femmes et l'agriculture. En effet, en 2010, 27 % des exploitations agricoles étaient dirigées par des femmes, selon le site du ministère de l'agriculture. Il y a donc là un champ d'investigation pour notre délégation.

En effet, je suis bien d'accord, la dimension internationale de ce sujet me semble fondamentale. Nos travaux sur la COP 21 l'ont rappelé. Dans le monde, les femmes représentent une très forte proportion de la main d'oeuvre agricole et entre 45 et 80 % des petits agriculteurs. C'est considérable ! Pourtant, les femmes sont propriétaires de moins...

Nous sommes donc d'accord pour remettre à la prochaine session nos réflexions sur les thèmes « Femmes et guerre » et « Femmes et agriculture ». Cette année en revanche, nous avons à notre programme deux rapports concernant les violences, une manifestation importante le 8 mars, une table ronde sur les enfants à identité sexuelle indéfinie, une i...

Je vous proposerai donc des auditions sur ce sujet en commençant, selon votre suggestion, par l'Observatoire de la laïcité.

Nous nous y attacherons en effet le moment venu. Notre programme de travail pour 2015-2016 est donc défini, sous réserve des aménagements qui pourraient résulter de l'actualité législative. Nous allons avoir à la délégation une session très stimulante ! Je rappelle avant que nous nous séparions que la semaine prochaine, le 8 octobre, nous ado...

Dans ce débat, nous esquivons la question que soulève la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable au travers de cet amendement : pourquoi si peu de médecins, ou pas suffisamment, s’orientent-ils vers la médecine générale ? L’amendement tend simplement à proposer que les étudiants puissent effectuer un stage pour dé...

Cet amendement vise à rétablir une disposition du texte prévoyant que les centres de santé peuvent pratiquer des IVG « instrumentales ». La délégation aux droits des femmes, après avoir scrupuleusement étudié cette proposition, l’a reprise à la quasi-unanimité. Nous sommes en effet confrontés aujourd’hui à une fermeture de centres pratiquant d...

J’insiste sur le fait que cet amendement a été adopté à l’unanimité par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. Tous les territoires sont concernés par la désertification médicale, les territoires ruraux, mais aussi les territoires urbains. Ainsi, en Île-de-France, où l’on pourrait penser qu’il n’existe pas de...

Je me réjouis qu’il y ait une convergence de vues, que chacun s’accorde sur un accès facilité à l’IVG et sur la nécessité de la pratiquer dans de bonnes conditions. La rédaction de ces amendements identiques me semble offrir beaucoup de garanties, parmi lesquelles l’avis de la Haute Autorité de santé. Nous avons évoqué les différentes méthode...

Nous reparlons là encore d’IVG, mais cette fois-ci sous un angle qui n’est pas purement médical. Il s’agit du délai de réflexion, entre le premier et le deuxième rendez-vous chez un praticien, imposé aux femmes souhaitant se soumettre à une IVG. Ce délai, qui est en France d’une semaine, soit le plus long d’Europe – on rencontre chez nos voisi...

Monsieur Barbier, je vous en prie, je viens justement de me féliciter de la qualité du débat de fond et de l’absence de dérapage, car cela n’a pas toujours été les cas dans d’autres hémicycles… J’ai bien entendu les propos de M. le président de la commission, qui, avec beaucoup de prudence, a rappelé que nous traitions effectivement d’un sujet...

Cet amendement, dont les dispositions s’inscrivent dans la même logique que les amendements précédents, vise à éviter les difficultés qui contraindraient certaines femmes à ne pouvoir procéder à une interruption volontaire de grossesse faute d’avoir respecté les délais. Aujourd'hui, quand une procédure de diagnostic anténatal a été engagée, il...

Madame la ministre, j’aimerais que vous preniez l’engagement, à l’issue des débats et après le vote définitif de ce texte, de clarifier le droit existant auprès de l’ensemble des praticiens et professionnels – il y a eu, il est vrai, différentes évolutions, notamment la loi de 2014 –, et de procéder auprès d’eux à un rappel strict des règles en...