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Interventions de Chantal Jouanno
2143 interventions trouvées.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Comptez sur moi !
Rarement !
Mme Chantal Jouanno. Ça n’arrive jamais...
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Mme Chantal Jouanno. Je serai plus brève…
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
La question n’est pas ici de surtaxer le diesel. C’est l’essence qui, aujourd'hui, est surtaxée. Comme le dit M. Longuet, il convient de rechercher une égalité de traitement entre le diesel et l’essence. En effet, l’inégalité existante n'est pas justifiée : l’essence ne pollue pas plus et nous disposons, pour l’essence, de capacités de raffinag...
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Non, on ne le fait jamais ! Chaque fois que l’on propose quelque chose, ce n’est jamais voté. On s'engage à faire des rapports, à réunir des commissions – un Comité sur la fiscalité écologique existe depuis très longtemps –, mais, finalement, rien de change. Je ne me fais pas d’illusions sur le sort de mon amendement, mais j’y insiste : la que...
Il a raison !
Formidable !
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Dans la mesure où nous avons déjà eu une longue discussion sur ce sujet, j’estime que cet amendement est défendu.
Cet amendement est défendu.
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Cet amendement récurrent vise à permettre aux collectivités territoriales d’expérimenter la mise en place de péages urbains, sujet qui, en général, suscite des réactions épidermiques. À l’article 1er, nous avions défendu un amendement de portée générale visant à permettre aux collectivités de procéder à des expérimentations dans tous les domai...
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Tout à fait !
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Oui !
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Effectivement !
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Ce serait une démarche bienvenue !
Réunion du 13 février 2015 à 14h30 — Transition énergétique, Articles additionnels après l'article 9
Je vais retirer mon amendement puisque le rapporteur pour avis s’est engagé – sauf erreur de ma part – à ce que ce dispositif soit retravaillé afin de le faire évoluer en supprimant tous les verrous juridiques qui le rendaient impraticable, et ce dans le but d’offrir cette liberté nouvelle aux collectivités. Mais comment allons-nous procéder ?
Notre amendement vise le même objectif : garantir qu’un socle minimal des CEE puisse être affecté aux programmes de lutte contre la précarité énergétique, tout particulièrement à l’ANAH. Les Anglais ont défini un seuil de 40 % ; nous proposons 20 % ; M. Courteau suggère 30 %, c’est-à-dire un niveau intermédiaire. Je souhaite insister sur un po...
D’un rapport de l’ADEME de 2008 !
Compte tenu des garanties apportées par Mme la ministre, je le retire, monsieur le président, tout en insistant de nouveau sur la nécessité de fixer des objectifs plus importants pour ce qui concerne les certificats d’économies d’énergie.
Mme Chantal Jouanno. Il est défendu… Avec talent !
