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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Renée Nicoux, pour explication de vote.
L’amendement n° 301 rectifié bis est retiré. Monsieur Dubois, l'amendement n° 539 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 438 rectifié.
L'amendement n° 539 rectifié est retiré. L'amendement n° 246 rectifié, présenté par MM. Adnot et Delattre, Mlle Joissains et MM. Huré, Laménie et Deneux, est ainsi libellé : Après l’alinéa 64 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …° L’article L. 143-10 est ainsi rédigé : « Art. L. 143-10 – Lorsque la société d'aménagement foncier e...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 12 bis A. L'amendement n° 389 rectifié, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l’article 12 ...
Monsieur Labbé, pour gagner du temps, je vais vous inviter à présenter dans la foulée votre amendement suivant, qui n’est pas en discussion commune avec le précédent mais qui a un objet voisin. L'amendement n° 138, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédi...
Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 134 et 138 ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, les amendements n° 134 et 138 sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 134 et 138 sont retirés. Je mets aux voix l'article 13, modifié.
Quel est, maintenant, l’avis de la commission ?
