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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Les amendements n° 307 rectifié et 540 sont retirés. L’amendement n° 287, présenté par M. du Luart, est ainsi libellé : Alinéa 54 Remplacer les mots : parcelles classées comme « bois » au cadastre par les mots : bois et forêts Cet amendement n’est pas soutenu. L’amendement n° 511, présenté par MM. de Legge et Bizet, est ainsi libellé : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 511.
L’amendement n° 490 rectifié, présenté par MM. Pointereau, Pillet et Mayet, est ainsi libellé : Alinéas 59 à 62 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Rémy Pointereau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Camani, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 490 rectifié.
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
L'amendement n° 278, présenté par M. Patriat, est ainsi libellé : Après l’alinéa 64 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les modalités de transmission de l’information sont fixées par décret en Conseil d’État et précisent tous les modes d’information nécessaires afin que l’ensemble des acteurs concernés soient informés. » ; Cet amendement n'e...
Les amendements n° 539 rectifié et 738 rectifié sont identiques. L'amendement n° 539 rectifié est présenté par MM. Amoudry et Dubois, Mme N. Goulet, MM. Guerriau, Tandonnet, Namy et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 738 rectifié est présenté par MM. Mazars, Alfonsi, C. Bourquin, Collombat, Fortas...
L'amendement n° 738 rectifié n'est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 301 rectifié bis et 539 rectifié ?
