Interventions en hémicycle de Charles Guené

La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.

La parole est à M. le ministre.

Mon cher collègue, je vous rappelle que le règlement ne vous autorise à expliquer votre vote qu’une seule fois. Or vous vous êtes déjà exprimé. (M. Jean-Jacques Lasserre manifeste son dépit.) Je mets aux voix l'amendement n° 500.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 513 rectifié et 735 rectifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe de l'UDI-UC. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scru...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Voici le résultat du scrutin n° 164 : Le Sénat n'a pas adopté.

Je mets aux voix l'amendement n° 612.

Je mets aux voix l'amendement n° 514 rectifié.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 515 rectifié et 783.

Par lettre en date du 12 avril 2014, le Gouvernement a demandé la modification de l’ordre du jour de la semaine du 14 avril 2014. En conséquence, cet ordre du jour s’établit comme suit : Lundi 14 avril 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 16 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir...

 - n° 639 de M. Michel Teston à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

 - n° 640 de M. François Grosdidier à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 642 de M. Henri Tandonnet à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

 - n° 643 de M. Gilbert Roger à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international

 - n° 656 de M. Michel Billout à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international

 - n° 670 de M. Michel Boutant à M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique

 - n° 675 de M. Hervé Marseille à M. le Premier ministre

 - n° 681 de M. Robert Tropeano à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 683 de M. Michel Le Scouarnec à M. le ministre de l’intérieur

 - n° 684 de M. Philippe Kaltenbach à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche