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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Larcher, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 190.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, sur l'article.
La parole est à M. Robert Laufoaulu, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Étienne Antoinette, sur l'article.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 285 rectifié, présenté par MM. S. Larcher, Patient, J. Gillot et Mohamed Soilihi, est ainsi libellé : Alinéa 8 Remplacer les mots : l’accès au foncier par les mots : leur accès au foncier et aux financements bonifiés La parole est à M. Serge Larcher.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 285 rectifié.
L'amendement n° 646, présenté par MM. Vergès et Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « …° D’assurer l’égalité des droits sociaux entre les salariés agricoles des départements d’outre-mer et les salariés agricoles de la mé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Cam, l’amendement n° 646 est-il maintenu ?
L’amendement n° 646 est retiré. Je mets aux voix l'article 34 A, modifié.
La parole est à M. Félix Desplan, sur l'article.
L'amendement n° 41 rectifié, présenté par Mme Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après l’alinéa 6 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Il est prévu, pour tous les appareils de formation, le principe d’une évolution annuelle des effectifs contractualisés et financés pour une période de ...
Quel est l’avis de la commission ?
