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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Madame Nicoux, l'amendement n° 742 est-il maintenu ?
L'amendement n° 742 est retiré. L'amendement n° 118, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La section 2 du chapitre Ier du livre V du code rural et de la pêche maritime est complétée par un article L. 511-7-… ainsi rédigé : « Art. L....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, l'amendement n° 118 est-il maintenu ?
L'amendement n° 118 est retiré. L'amendement n° 569 rectifié bis, présenté par MM. Dubois, Deneux, Détraigne et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Chaque année après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement rem...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur Dubois, l'amendement n° 569 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 569 rectifié bis est retiré.
L'amendement n° 17 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. G. Larcher et Gournac, Mme Duchêne, MM. Cambon et Houel et Mmes Debré et Procaccia, est ainsi libellé : Alinéa 4, première phrase Remplacer les mots : peut comporter d’autres personnes physiques ou morales, privées ou publiques par les mots : ne peut comporter en outre que des parte...
Quel est l’avis de la commission ?
