Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
L'amendement n° 440 rectifié, présenté par MM. Barbier, Collin, Mézard, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 56 Rédiger ainsi cet alinéa : « 4° À la régénération des peuplements forestiers et à la présence d'une faune s...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 344 rectifié bis et 570 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 440 rectifié.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
L'amendement n° 755, présenté par M. J. Boyer, est ainsi libellé : L'agriculteur est un chef d'entreprise autour d'une exploitation agricole. Il s'appuie en cela sur une formation minimale, sanctionnée par un diplôme, en lien avec le régime de la mutualité sociale agricole et une surface minimale d'installation. Cet amendement n'est pas sout...
L'amendement n° 679 rectifié bis, présenté par MM. S. Larcher, Cornano, Desplan, J. Gillot, Mohamed Soilihi, Antiste et Patient, Mmes Nicoux, Bourzai et Bataille, MM. Bérit-Débat, M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain et Fauconnier, Mme Lienemann, MM. Mirassou, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libel...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 679 rectifié bis.
L'amendement n° 16 rectifié bis, présenté par Mme Primas, MM. G. Larcher et Gournac, Mme Duchêne, M. Cambon, Mme Debré, M. Houel, Mme Procaccia et M. Bas, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer les mots : , des régions La parole est à Mme Sophie Primas.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 16 rectifié bis.
L'amendement n° 94 rectifié ter, présenté par MM. Beaumont, Bizet, Bordier, Dulait, G. Larcher, Pinton et Trillard, est ainsi libellé : Après l'alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...) Après les mots : « de l’alimentation, », sont insérés les mots : « de la profession vétérinaire, » ; La parole est à M. René Beaumont.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Beaumont, pour explication de vote.
