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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, consentez-vous à la rectification suggérée par M. le rapporteur ?
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Monsieur Labbé, l’amendement n° 120 est-il maintenu ?
L’amendement n° 120 est retiré. L’amendement n° 121, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Prévoir un diagnostic mettant en regard le projet et les enjeux du territoire identifiés. La parole est à M. Joël Labbé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Monsieur Labbé, l’amendement n° 121 est-il maintenu ?
L’amendement n° 121 est retiré. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée, et je proclame Mme Catherine Deroche comme membre du conseil d’orientation de...
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon (proposition n° 335, texte de la commission n° 383, rapport n° 382). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Stéphane Mazars.
