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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
L’amendement n° 11 rectifié, présenté par M. Vergoz, Mme Claireaux, MM. Desplan, Antiste, Antoinette, S. Larcher, Mohamed Soilihi et Patient, Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher et les membres du gro...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Emery-Dumas, les amendements n° 10 rectifié et 11 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 10 rectifié et 11 rectifié sont retirés. L’amendement n° 13 rectifié, présenté par Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Claireaux, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher, Vergoz et les membres du groupe socialiste et ap...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 13 rectifié.
L’amendement n° 183, présenté par Mme Jouanno, M. Vanlerenberghe et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après l’alinéa 42 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …°Elle évalue la politique d’apprentissage et de formation professionnelle sur la base de critères nationaux définis par décret en Conseil ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Jouanno, que pensez-vous de la suggestion de M. le ministre ?
La parole est à M. le ministre.
Il s’agit donc de l'amendement n° 183 rectifié, présenté par Mme Jouanno, M. Vanlerenberghe et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, et ainsi libellé : Après l'alinéa 42 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …°Elle contribue à l'évaluation de la politique d'apprentissage et de formation professionnelle prévue au 6° de l...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Gérard Larcher, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 183 rectifié.
L'amendement n° 14 rectifié bis, présenté par Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Claireaux, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher, Vergoz et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 44, seconde ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
