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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La parole est à M. Dominique Watrin, pour présenter l’amendement n° 217.
L'amendement n° 124 rectifié, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. Savary, Charon, Reichardt, Mayet, Retailleau, Magras, Revet, ...
L'amendement n° 123 rectifié bis, présenté par MM. Cardoux et Carle, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. Savary, Reichardt, Mayet et les membres ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Debré, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard.
L’amendement n° 43 est retiré. La parole est à M. Dominique Watrin, pour explication de vote, sur l’amendement n° 217.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 217. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 151 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 124 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 123 rectifié bis.
L'amendement n° 154, présenté par Mmes Létard, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après l'alinéa 80 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : … – Le 5° de l'article L. 731-18 du code de l'éducation est ainsi rédigé : « 5° Par dérogation à l'article L. 3123-14-1 du code du travail, la dur...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 154.
