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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
L'amendement n° 119 rectifié, présenté par MM. Cardoux et Carle, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. Savary, Vial, Reichardt, Mayet, Cambon et les membr...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 153.
Je mets aux voix l'amendement n° 119 rectifié.
Je mets aux voix l'article 9 bis.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 347, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. - Alinéa 4, première phrase 1° Supprimer les mots : En dehors de l'apprentissage 2° Après le mot : initiales insérer les mots : mentionnées au p...
L'amendement n° 120 rectifié, présenté par MM. Carle et Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Reichardt et Mayet, est ainsi libellé : ...
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 120 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 347.
En conséquence, l'amendement n° 120 rectifié n'a plus d'objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 121 rectifié est présenté par MM. Carle et Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammerm...
La parole est à M. Hervé Marseille, pour présenter l'amendement n° 168.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 121 rectifié et 168.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 348, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l'alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...° Les établissements publics ou privés dispensant des formations conduisant aux diplômes profes...
L'amendement n° 23 rectifié, présenté par MM. D. Bailly et Lozach, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « 6° Les établissements publics ou privés dispensant des formations aux diplômes professionnels délivrés par le ministre chargé de la jeunesse et des sports. Cet amendement n’est pas soutenu. Quel est l’...
Je mets aux voix l'amendement n° 348.
