Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
L'amendement n° 326, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : les établissements publics d'insertion de la défense par les mots : les centres de formation gérés et administrés par l'établissement public d'insertion de la défense La parole est à M. le rappo...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 326.
L'amendement n° 349, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 18 Rédiger ainsi cet alinéa : « Chaque année, après concertation au sein du bureau mentionné à l'article L. 6123-3, un arrêté du représentant de l'État dans la région fixe la liste des formations dispensées par les établi...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 349.
L'amendement n° 230, présenté par M. Patriat, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Alinéa 32 Remplacer les mots : de 2014 par les mots : du 1er janvier 2014 II. – Alinéa 33 Remplacer les mots : suivant la publication par les mots : de la publication Cet amendement n’est pas soutenu, mais M. le rapporteur a p...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 402.
Je mets aux voix l'article 9 ter, modifié.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean Desessard, pour un rappel au règlement.
Acte est donné de ces rappels au règlement. La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Compte tenu des observations des uns et des autres, je suis conforté dans l’idée de lever la séance après les prises de parole sur l’article et l’examen de l’amendement n° 122 rectifié. Nous ne serons d’ailleurs pas très éloignés de l’horaire que nous nous étions fixé initialement !
La parole est à Mme Isabelle Debré, sur l'article.
L'amendement n° 122 rectifié, présenté par MM. Cardoux et Carle, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Vial, Reichardt et Mayet, est ainsi libel...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
