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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 56 et 212.
La parole est à M. Pierre Jarlier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Mireille Schurch, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, rapporteur.
La parole est à M. Henri Tandonnet, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, rapporteur.
L’amendement n° 56 est retiré. Madame Lamure, l’amendement n° 212 est-il maintenu ?
L’amendement n° 212 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 170 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 259 rectifié.
Monsieur Sueur, l’amendement n° 171 rectifié est-il maintenu ?
Je le mets aux voix.
Je constate que l’amendement n° 261 rectifié n’a plus d’objet. L'amendement n° 172 rectifié, présenté par MM. Collomb, Chiron, Delebarre et Sueur, est ainsi libellé : Alinéa 20 Rédiger ainsi cet alinéa : « Lorsque le projet de modification porte sur l’ouverture à l’urbanisation d’une zone, le rapport de présentation et la délibération d’app...
L'amendement n° 169 rectifié, présenté par MM. Collomb, Chiron, Delebarre et Sueur, est ainsi libellé : Alinéa 22, deuxième et troisième alinéas du II (non modifié) Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 172 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 169 rectifié.
Je mets aux voix l'article 65, modifié.
Je mets aux voix l'article 66.
