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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mercredi 15 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : 1 °) Éventuellement, suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après ...
Elle a fixé à deux heures trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale commune, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe. La commission des lois se réunira pour examiner les amendements le mercredi 15 janvier matin.) Jeudi 16 janvier 2014 À 9 heures 30 : Ordre du jou...
À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3 °) Suite de l'ordre du jour du matin SEMAINE SÉNATORIALE Lundi 20 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures et le soir : - Projet de loi relatif à la géolocalisation (Procédure accélérée) (n° 257, 2013-2014) (demande du Gouvernement)
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 17 janvier, à dix-sept...
- n° 566 de Mme Michelle Demessine à M. le ministre chargé des anciens combattants
- n° 581 de M. Dominique Bailly à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- n° 595 de M. Michel Teston à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- n° 599 de M. Jean-Claude Lenoir à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- n° 602 de M. Jean-Jacques Mirassou à M. le ministre du redressement productif
- n° 613 de M. Louis Nègre à M. le ministre de l'intérieur
- n° 621 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre de la défense
- n° 622 de M. Bernard Cazeau à Mme la ministre chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
- n° 624 de Mme Aline Archimbaud à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 627 de M. Patrice Gélard à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
- n° 629 de M. Michel Billout transmise à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 631 de Mme Catherine Morin-Desailly à Mme la ministre de la culture et de la communication
- n° 635 de M. Alain Gournac à M. le ministre de l'intérieur
- n° 636 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 638 de M. Claude Dilain à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 641 de M. Jean Boyer transmise à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement
