11321 interventions trouvées.
- n° 628 de M. Patrice Gélard à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 630 de M. Michel Billout à M. le ministre de l'éducation nationale
- n° 637 de M. Joël Guerriau à M. le ministre du redressement productif
- n° 644 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 648 de M. André Reichardt à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 649 de M. Jacques Mézard à M. le ministre des outre-mer
- n° 650 de M. Dominique Watrin à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 652 de M. Michel Le Scouarnec à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement
- n° 654 de M. Ronan Kerdraon à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 657 de M. Jacques-Bernard Magner à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 659 de M. Thani Mohamed Soilihi à M. le ministre de l'économie et des finances
- n° 660 de M. Roland Courteau transmise à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 663 de M. Philippe Madrelle à M. le ministre de la défense
- n° 667 de M. Luc Carvounas à M. le ministre chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
- n° 686 de M. Jean Besson à M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 et le soir : 2 °) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à reconquérir l'économie réelle (n° 7, 2013-2014) (demande du Gouvernement) §(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 29 janvier mati...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mar...
- attribué un temps d'intervention de trente minutes à la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devr...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mar...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe RDSE ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le me...