Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
À 16 heures 15 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3 °) Débat sur l'avenir des infrastructures de transport (demande du groupe UMP)
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe UMP ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mer...
5 °) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation (demande du Gouvernement)
Jeudi 13 février 2014 De 9 heures à 13 heures : Ordre du four réservé au groupe socialiste : 1 °) Sous réserve de sa transmission, projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (Procédure accélérée) (A.N., n° 1336) §(La commission des affaires sociales se réunira pour ...
De 16 heures à 20 heures : Ordre du jour réservé au groupe écologiste : 3 °) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture de la proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (A.N., n° 1561) §(La commission du développement durable se réunira pour le rapport le mercred...
- n° 615 de M. Christian Cambon à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 626 de M. Christian Bourquin à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- n° 634 de M. Rémy Pointereau à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 645 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre des outre-mer §(Projet de service militaire adapté (SMA) de Futuna) - n° 646 de M. Christian Favier à M. le ministre de l'intérieur
- n° 651 de M. Daniel Laurent à M. le ministre chargé du budget
- n° 658 de M. Gilbert Roger à M. le ministre de l'intérieur
- n° 661 de Mme Catherine Procaccia à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
- n° 662 de M. Jean-Claude Lenoir à M, le ministre du redressement productif
- n° 665 de M. Jean-Luc Fichet transmise à M. le ministre chargé du budget
- n° 666 de M. Dominique de Legge à Mme la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
- n° 668 de M. Bernard Cazeau à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 669 de M. Bernard Fournier à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
- n° 671 de M. Roland Ries à M. le ministre de l'économie et des finances
- n° 672 de Mme Delphine Bataille à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 674 de Mme Claire-Lise Campion à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
