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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
- n° 676 de M. Michel Boutant à M. le ministre de l'économie et des finances
- n° 678 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre de l'éducation nationale
- n° 680 de M. Claude Domeizel à M. le ministre de l'économie et des finances
Ordre du four fixé par le Gouvernement À 15 heures et le soir : 2 °) Projet de loi autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République du Pérou (n° 205, 2013-2014) 3 °) Projet de loi portant approbation du deuxième protocole d'amendement à l'accord relatif au groupe aérien européen (n° 656, 2012-...
4 °) Sous réserve de son dépôt et de sa transmission, projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social §(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 12 février matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 10 février, à dix-sept heures). La conférence...
À 16 heures 15 et le soir: Ordre du jour fixé par le Gouvernement 3 °) Suite de l'ordre du jour du matin SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Lundi 24 février 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures et le soir : - Sous réserve de son dépôt, projet de loi portant transposition de la directive 2012/12/UE du Parlement européen et du C...
La conférence des présidents a fixé : - à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 21 février, à d...
- attribué un temps d'intervention de trente minutes à la commission des lois ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire ...
- attribué un temps d'intervention de trente minutes à la mission commune d'information ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parl...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes à l'auteur de la proposition de résolution ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe. Les interventions des orateurs vaudront explications de vote. Les in...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe UDI-UC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le ...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mar...
- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe UDI-UC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le ...
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?... Ces propositions sont adoptées.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 1er.
L'amendement n° 49, présenté par Mme Benbassa et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 19, dernière phrase Compléter cette phrase par les mots : et donne lieu à un débat au Parlement sur les orientations de la politique de la ville et les modalités de sa mise en œuvre La parole est à Mme Esther Benbassa.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Madame Benbassa, l’amendement n° 49 est-il maintenu ?
