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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La parole est à Mme Mireille Schurch, sur l'article.
L'amendement n° 17, présenté par Mme Schurch, M. Le Cam et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 1 Supprimer les mots : à l'échelle intercommunale La parole est à Mme Cécile Cukierman.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Cukierman, l'amendement n° 17 est-il maintenu ?
L'amendement n° 17 est retiré. L'amendement n° 39 rectifié bis, présenté par MM. Mirassou et Vincent, Mme Bataille, MM. M. Bourquin et Bérit-Débat, Mme Bourzai, MM. Courteau, Daunis, Fauconnier, Guillaume et S. Larcher, Mmes Lienemann et Nicoux, MM. Vaugrenard, Vandierendonck et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Favier, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
La parole est à M. René Vandierendonck, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° 39 rectifié bis.
L'amendement n° 68 rectifié, présenté par MM. Dallier, Bécot, Bizet, Chatillon, Ferrand, B. Fournier, Grignon et Houel, Mme Lamure, MM. Laufoaulu, Lefèvre, P. Leroy et Milon, Mme Procaccia et M. Trillard, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Sur le périmètre de la Métropole du Grand Paris telle que définie pa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
