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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Jarlier.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard.
M. le président. La parole est à M. François Calvet.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Ville et logement », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
J’appelle en discussion les articles 64 et 64 bis, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Ville et logement ». Ville et logement
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Notre assemblée a longtemps procédé de la façon que vous décrivez, mon cher collègue, mais un groupe, voilà quelques années, a estimé qu’il serait plus pertinent et plus équitable d’appeler en discussion les amendements selon l’ordre chronologique de leur dépôt. L’usage a alors évolué en ce sens, et la direction de la séance applique cette règl...
Acte vous est donné de cette observation, monsieur le président de la commission de l’économie. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les amendements n° II-23 rectifié et II-79 sont identiques. L'amendement n° II-23 rectifié bis est présenté par Mme Keller, MM. J. C. Gaudin, Gilles et Falco, Mme ...
La parole est à M. Claude Dilain, rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° II-79.
L'amendement n° II-24 rectifié bis, présenté par Mme Keller, MM. J. C. Gaudin, Gilles et Falco, Mme Sittler, MM. Milon, P. André, Laménie, Reichardt, Grignon et Delattre, Mme Mélot, M. Dufaut, Mmes Cayeux et Primas et MM. B. Fournier et J. P. Fournier, est ainsi libellé : I. - Alinéa 2 Compléter cet alinéa par les mots : et après le m...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Fabienne Keller, pour explication de vote.
L'amendement n° II-24 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote sur les amendements identiques n° II-23 rectifié bis et II-79.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-23 rectifié bis et II-79.
L'amendement n° II-27 rectifié bis, présenté par Mme Keller, MM. J. C. Gaudin, Gilles et Falco, Mme Sittler, MM. Milon, P. André, Laménie, Reichardt, Grignon et Delattre, Mmes Mélot, Cayeux et Primas et M. B. Fournier, est ainsi libellé : I. - Alinéas 3 et 4 Supprimer ces alinéas. II. - Compléter cet article par trois paragraphes ains...
