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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 64 rectifié ter et 122 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 148.
Madame Procaccia, l'amendement n° 83 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 83 rectifié est retiré. Monsieur Desessard, l'amendement n° 9 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 9 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 121 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 3 rectifié, présenté par Mmes Dini et Létard, M. Marseille et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 52 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Françoise Férat.
L'amendement n° 87, présenté par Mmes Procaccia, Boog, Bouchart et Bruguière, M. Cardoux, Mmes Cayeux et Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann et MM. Laménie, Longuet, Milon, Pinton, de Raincourt et Savary, est ainsi libellé : Alinéa 52 Après les mots : une fiche d’informa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Férat, l'amendement n° 3 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 3 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 87.
L'amendement n° 27, présenté par Mme Cohen, M. Watrin, Mmes David et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 52 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : « Le stagiaire peut rompre à tout moment sa convention de stage. « La rupture de la convention par l’organisme d’accue...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Cohen, l'amendement n° 27 est-il maintenu ?
L'amendement n° 27 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 49 est présenté par Mme Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 60 rectifié ter est présenté par MM. Revet et Magras, Mme Sittler, M. D. Laurent, Mme Bruguière et M. Portelli. Ces deux amendem...
La parole est à M. Charles Revet, pour présenter l'amendement n° 60 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
