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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 137.
L’amendement n° 139, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 34 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Une convention de partenariat peut être établie avec la ou les collectivités territoriales et les établissements publics fonciers d’État correspondant à la zone d’action de la société d’amén...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, l'amendement n° 139 est-il maintenu ?
L'amendement n° 139 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 214 rectifié est présenté par M. Savary, Mme Boog, MM. Cambon, Cardoux, Doligé, Houel, Huré, Laménie, Lefèvre et Longuet et Mme Masson-Maret. L'amendement n° 541 rectifié est présenté par M. Dubois, Mme N. Goulet et MM. Guerriau, Tandonnet et Namy. ...
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 541 rectifié est retiré. Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les amendements n° 244 rectifié bis, 302 rectifié ter et 354 rectifié sont identiques. L'amendement n° 244 rectifié bis est présenté par MM. Adnot, Détraigne et Deneux. L'amendement n° 302 rectifié ter<...
Seul le texte de l’amendement compte, mes chers collègues. La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° 354 rectifié.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
L'amendement n° 140, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 36 Remplacer le chiffre : six par le chiffre : trente La parole est à M. Joël Labbé.
L’amendement n° 140 est retiré. L'amendement n° 141, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 36 Remplacer le chiffre : six par le chiffre : dix La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Jean-Jacques Lasserre, pour explication de vote.
