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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 772.
Monsieur Pointereau, l’amendement n° 320 est-il maintenu ?
L'amendement n° 136, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 9 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « 6° Elles prennent en compte les grandes orientations régionales en matière d’aménagement rural et d’installations agricoles, en particulier celles du plan régional de l’agriculture durable, e...
L’amendement n° 320 est retiré.
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 533 rectifié bis, présenté par MM. Lasserre, Amoudry et Tandonnet, Mme N. Goulet et MM. Guerriau, Merceron et Namy, est ainsi libellé : I. – Alinéas 4, 5, 7, 18, 19, 21, 34, 36, 42, 50, 51, 65, 67 1° Remplacer chaque occurrence du mot : région...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 751 rectifié, présenté par MM. Mazars, Alfonsi, C. Bourquin, Collin, Fortassin, Hue, Requier, Tropeano et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 5 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les orientations ainsi déterminées doivent prioriser l’installation d’agriculteurs. La parole est à M. Yvon Collin.
Monsieur Labbé, l'amendement n° 136 est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 136 est retiré. L'amendement n° 486 rectifié, présenté par MM. Pointereau, Pillet, Mayet et Pinton, est ainsi libellé : Alinéas 10 et 11 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Rémy Pointereau.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 486 rectifié.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 243 rectifié est présenté par M. Adnot, Mlle Joissains et MM. Huré, Laménie, Détraigne et Deneux. L'amendement n° 280 est présenté par M. du Luart. L'amendement n° 487 rectifié est présenté par MM. Pointereau, Pill...
La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 734 rectifié, présenté par MM. César et du Luart, Mme Cayeux et MM. G. Bailly et Vial, est ainsi libellé : Alinéa 15, première phrase Supprimer les mots : , s'il est candidat La parole est à M. Gérard Bailly.
