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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
- n° 695 de M. Michel Houel à M. le ministre de l’intérieur
- n° 724 de Mme Frédérique Espagnac à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 728 de Mme Delphine Bataille à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 739 de M. Jean-Louis Masson à M. le ministre de l’intérieur
À 14 heures 30 et le soir : 2°) Éloge funèbre de René Teulade Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela (texte de la commission, n° 433, 2013-2014) 4°) Projet...
6°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord-cadre entre la République française et le Royaume d’Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (texte de la commission, n° 305, 2013-2014)
7°) Suite du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt Mercredi 16 avril 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (texte...
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 15 avril, à 17 heures ; - au lundi 14 avril, à 12 heures...
- attribué un temps d’intervention de dix minutes à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ; - fixé à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de par...
- attribué un temps d’intervention de dix minutes à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parol...
À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Acte est donné de cette communication. Je vous propose en outre, à la demande de la commission des affaires économiques, d’ouvrir la nuit du mardi 15 avril afin de terminer l’examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimenta...
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quarante. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Dans la suite de la discussion des articles du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, nous allons maintenant examiner les dispositions du titre VI, appelé par priorité. Titre VI
Dans nos auditions de la semaine dernière, nous avons travaillé sur le raisonnement économique qui sous-tend la politique d'exonération des cotisations sociales. Aujourd'hui nous abordons le sujet sous l'angle des instruments de la politique de l'emploi. Avec 10 millions de salariés et environ 1,5 million d'entreprises concernées, les exonérati...
Dans nos auditions de la semaine dernière, nous avons travaillé sur le raisonnement économique qui sous-tend la politique d'exonération des cotisations sociales. Aujourd'hui nous abordons le sujet sous l'angle des instruments de la politique de l'emploi. Avec 10 millions de salariés et environ 1,5 million d'entreprises concernées, les exonérati...
L'amendement n° 190, présenté par Mme Archimbaud, M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Avant l’article 34 A Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L. 253-8 du code rural et de la pêche maritime est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les dérogations susmentionnées ne s’appliquent pas aux col...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Larcher, pour explication de vote.
