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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 5 rectifié quinquies.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 344 rectifié bis est présenté par MM. Poniatowski, G. Larcher, Longuet, Cardoux, du Luart, Beaumont, Billard, Martin, Trillard, Carle, Hérisson et Couderc, Mme Lamure, MM. Doublet et D. Laurent, Mme Cayeux, M....
La parole est à M. Daniel Dubois, pour présenter l’amendement n° 570 rectifié bis.
L'amendement n° 440 rectifié, présenté par MM. Barbier, Collin, Mézard, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 56 Rédiger ainsi cet alinéa : « 4° À la régénération des peuplements forestiers et à la présence d'une faune s...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 344 rectifié bis et 570 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 440 rectifié.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
L'amendement n° 755, présenté par M. J. Boyer, est ainsi libellé : L'agriculteur est un chef d'entreprise autour d'une exploitation agricole. Il s'appuie en cela sur une formation minimale, sanctionnée par un diplôme, en lien avec le régime de la mutualité sociale agricole et une surface minimale d'installation. Cet amendement n'est pas sout...
L'amendement n° 679 rectifié bis, présenté par MM. S. Larcher, Cornano, Desplan, J. Gillot, Mohamed Soilihi, Antiste et Patient, Mmes Nicoux, Bourzai et Bataille, MM. Bérit-Débat, M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain et Fauconnier, Mme Lienemann, MM. Mirassou, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libel...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 679 rectifié bis.
L'amendement n° 16 rectifié bis, présenté par Mme Primas, MM. G. Larcher et Gournac, Mme Duchêne, M. Cambon, Mme Debré, M. Houel, Mme Procaccia et M. Bas, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer les mots : , des régions La parole est à Mme Sophie Primas.
Quel est l’avis de la commission ?
