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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Hélène Masson-Maret, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 669 rectifié quinquies.
Je mets aux voix l'article 2, modifié.
L'amendement n° 742, présenté par M. Vaugrenard et Mmes Nicoux et Bourzai, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la première phrase du premier alinéa de l’article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime, après les mots : « exploitant agricole », sont insérés les mots : « ou par une coopé...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Madame Nicoux, l'amendement n° 742 est-il maintenu ?
L'amendement n° 742 est retiré. L'amendement n° 118, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La section 2 du chapitre Ier du livre V du code rural et de la pêche maritime est complétée par un article L. 511-7-… ainsi rédigé : « Art. L....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, l'amendement n° 118 est-il maintenu ?
L'amendement n° 118 est retiré. L'amendement n° 569 rectifié bis, présenté par MM. Dubois, Deneux, Détraigne et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Chaque année après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement rem...
Quel est l’avis de la commission ?
