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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
Monsieur Labbé, l'amendement n° 125 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 125.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 115 rectifié, présenté par Mmes Espagnac, Bourzai et Nicoux, est ainsi libellé : Après l'article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le I de l'article L. 341-1 du code rural et de la pêche maritime est ainsi modifié : 1° Après les mots :...
La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 589 rectifié, présenté par M. Labazée et Mmes Bourzai et Nicoux, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le I de l'article L. 341-1 du code rural et de la pêche maritime est complété par une phrase ainsi rédigée : « Ces aides sont modulées et plafonnées sur la base de critères écon...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard César, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 516 rectifié.
L'amendement n° 5 rectifié quinquies, présenté par MM. Sido, Adnot, Milon, Delattre, Longuet et Guené, Mme Cayeux et MM. B. Fournier, Bizet, Lefèvre, D. Laurent, Doublet, Beaumont, César, Doligé, Pierre, du Luart, Revet, Bas et Husson, est ainsi libellé : Après l’alinéa 45 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : « L’État veille au mainti...
Je mets aux voix l'amendement n° 115 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 589 rectifié.
Mes chers collègues, nous avons examiné 83 amendements au cours de la journée. Il en reste 677. M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques, et moi-même tenons à souligner l’étroitesse de la performance…
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd’hui vendredi 11 avril 2014, à neuf heures trente-cinq, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014) ; Rapport de MM. Didier Guillaume et...
