Interventions de Charles Guené

Le rythme auquel nous travaillons actuellement n’est pas mauvais, mais il n’est que de dix-huit amendements à l’heure.

Si nous poursuivons à ce rythme, nous devrons nous arrêter à minuit et demi et reprendre l’examen des deux textes demain matin. Nous devrons alors siéger jusqu’à environ treize heures. Toutefois, si nous essayons de retrouver notre rythme d’hier, à savoir trente amendements à l’heure, nous pourrons peut-être avoir tout terminé à deux heures du...

Mes chers collègues, cela dépend de vous.

Madame Debré, acte vous est donné de votre rappel au règlement.

L'amendement n° 49, présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. - Après l’alinéa 81 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : Les biens des vingt-cinq centres stratégiques nationaux de l’Association nationale pour la formation professionnelle, dont la liste est arrêtée par le min...

Monsieur Desessard, venez-en à l’amendement, je vous prie.

L'amendement n° 49 est retiré. L'amendement n° 366, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 88 Après le mot : prévues insérer le mot : respectivement La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 366.

L'amendement n° 363, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 95 Compléter cet alinéa par le mot : et La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 363.

L'amendement n° 16 rectifié, présenté par Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Claireaux, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher, Vergoz et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 98 Remplacer le mot : ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 16 rectifié.

L'amendement n° 377, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. - Alinéa 102 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : VIII. - Le chapitre III du titre VIII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est ainsi modifié : 1° Les deux dernières phrases de l...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 377.

L'amendement n° 367, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 106 Remplacer la référence : VIII par le mot : article La parole est à M. le rapporteur.