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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L'amendement n° 254 rectifié bis, présenté par M. Delebarre, Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Claireaux, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher, Vergoz et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alin...
Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 270 rectifié, 188 rectifié ter et 254 rectifié bis ?
L'amendement n° 270 rectifié est retiré. Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Cardoux, l'amendement n° 188 rectifié ter est-il maintenu ?
L'amendement n° 188 rectifié ter est retiré. Madame Demontès, qu’en est-il de l'amendement n° 254 rectifié bis ?
L'amendement n° 254 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 404, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l'alinéa 29 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - L'article L. 6314–3 du code du travail est abrogé. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 404.
L'amendement n° 327, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 42 et alinéa 44 (seconde phrase) Après les mots : titre professionnel insérer les mots : enregistré et La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 327.
L'amendement n° 286 rectifié, présenté par MM. Savary et Adnot, Mmes Bruguière, Boog et Cayeux, M. Cointat, Mme Deroche, MM. Fouché et B. Fournier, Mme Garriaud-Maylam et MM. Grignon, Grosdidier, Laufoaulu, Lefèvre, Longuet, Milon, Namy, Pointereau et Roche, est ainsi libellé : Alinéa 42 Compléter cet alinéa par les mots : ainsi que le prési...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 286 rectifié.
L'amendement n° 219, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 44 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : - il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Pour les jeunes de 16 à 18 ans sortis de formation initiale sans diplôme n...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 219.
