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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
- attribué un temps d’intervention de trente minutes à la commission des lois ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire ...
- fixé, à raison d’un orateur par groupe, à quinze minutes le temps attribué au groupe UMP et au groupe socialiste et à dix minutes le temps attribué aux autres groupes, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de cinq minutes ; - attribué un temps de parole de quinze minutes au président de la commission des a...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes à l’auteur de la proposition de résolution ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Les interventions des orateurs vaudront explications de vote. Les in...
2°) Débat sur la situation des outre-mer (demande du groupe CRC).
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mar...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe UDI-UC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 25 février, à dix-sept heures ; - au lundi 24 février, à douze ...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe UDI-UC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le ...
À 16 heures : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale.
SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE : du lundi 3 mars au dimanche 6 avril 2014. SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 8 avril 2014 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales. L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 606 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la l...
- n° 608 de M. Jean Louis Masson à M. le ministre de l’intérieur.
- n° 611 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre de l’intérieur.
- n° 639 de M. Michel Teston à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
- n° 640 de M. François Grosdidier à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche.
- n° 642 de M. Henri Tandonnet à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
- n° 643 de M. Gilbert Roger à M. le ministre des affaires étrangères.
- n° 656 de M. Michel Billout à M. le ministre des affaires étrangères.
- n° 670 de M. Michel Boutant à M. le ministre du redressement productif.
- n° 675 de M. Hervé Marseille à M. le Premier ministre.
- n° 677 de M. Simon Sutour à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
