Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Gérard Collomb.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à M. Hervé Marseille.
La parole est à M. Vincent Eblé.
M. le président. La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. Luc Carvounas.
La parole est à M. Roger Karoutchi.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, d’une part, aucun amendement n’est recevable, sauf accord du Gouvernement ; d’autre part, étant appelé à se prononcer avant l’Assemblée nationale, le Sénat...
Sur les articles 1er AA à 29, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?... Le vote est réservé.
L'amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 174 Remplacer les mots : mentionnés aux 1° et 2° de l'article par les mots : prévus à l'article La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
Le vote sur l’article 31, modifié, est réservé.
Sur les articles 34 bis à 45 quinquies, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?... Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifiée par l’amendement précédemment adopté par le Sénat, je donne la parole à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
